Oliviennes

Un article de Droit et Informatique - Paris 8.

Version du 2 juin 2008 à 19:59

Qu'est ce que la mission Oliviennes?

Mandaté par le gouvernement pour étudier les pistes à mettre en place afin d'endiguer le piratage sur Internet et de valoriser l'offre légale, Denis Olivennes l'ex PDG de la FNAC a remis les conclusions de sa mission au président Sarkosy après l'avoir soumis à Christine Albanel ministre de la culture. Les propositions formulées par monsieur Oliviennes et son équipe est le rapport Oliviennes. Et La future Loi qui sera votée bientôt est ce qu'on appelle la Loi Oliviennes. La mission Olivennes doit contenter les différentes maisons de disque, sociétés d'auteur, télévisions et studios de cinéma sans contrecarrer les plans des fournisseurs d'accès à Internet ni brider les libertés individuelles au niveau de l'Internet: dire que l'équation est difficilement solvable serait un euphémisme, d'autant que les différentes propositions formulées posent à leur tour de nouveaux problèmes...

Historique

Loi Dadvsi

Loi Dadvsi censurée par le conseil constitutionnel

Le conseil constitutionnel a validé la loi après avoir censuré certains points qu'il estime contraires à la constitution : Premier point conserne l'article 21dit amendement Vivendi Universal, sur les sanctions encourues par les éditeurs de logiciels peer-to-peer (3 ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende). Son dernier alinéa a été supprimé par le Conseil constitutionnel. Il indiquait que les sanctions n'étaient pas applicables «aux logiciels destinés au travail collaboratif, à la recherche ou à l'échange de fichiers» non soumis au droit d'auteur. Selon les Sages, cette mesure institue «une cause d'exonération» des sanctions dans des «conditions imprécises et discriminatoires. Le deuxième point porte sur les articles 22 et 23, qui précisent que le détournement des fameuses mesures de protection (MTP) contre la copie est interdit. Le Parlement avait instauré une exception à cette interdiction, pour «les actes réalisés à des fins d'interopérabilité». C'est cette disposition qui a été censurée par le Conseil, jugeant «imprécise» la définition d'interopérabilité. Il est donc désormais interdit de détourner une MTP, même si c'est nécessaire pour pouvoir lire correctement un fichier légalement acheté. Le troisième point, certainement le plus important, retoque l'article 24 qui définit l'échange de fichiers protégés sur les réseaux peer-to-peer comme une simple contravention (entre 38 et 150 euros d'amende). Pour les Sages, la qualification en tant que contravention est «contraire au principe d'égalité devant la loi». Retour en arrière donc: le téléchargement et la mise à disposition sur les réseaux peer-to-peer seront à nouveau assimilés à des actes de contrefaçon. Pour ces délits,les internautes risquent jusqu'à 3 ans de prison et 300.000 euros d'amende. http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39362423,00.htm

Retour de la riposte graduée

Que dit cette future loi?

L'essentiel de ce rapport s'articule autour de la mise en place d'un dispositif de riposte graduée dans une tentative de combiner répression et prévention. Un internaute pris en flagrant délit de piratage par les gendarmes du Net se verra averti par mail. Un second mail sera envoyé à l’internaute récidiviste afin de l’avertir des risques qu’il encourt. Si, dans les six mois qui suivent le second avertissement, il récidive une fois de plus, son abonnement sera suspendu pour une période d’un mois. Enfin, s’il récidive moins de six mois après la suspension de son abonnement, celui-ci sera résilié pour une période d’un an, et le responsable de la ligne se trouve fiché pendant la même période afin de ne pas pouvoir s’abonner chez un autre opérateur, et ainsi contourner sa sanction.

Suspension comme résiliation de l'abonnement seront à la charge du contrevenant et il faut noter que durant la période de suspension de la connexion, l'internaute est toujours tenu de régler le montant de son abonnement.

Les internautes qui auront subi cette sanction ultime devraient être inscrits à un répertoire national, validé par la Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés). Les dernières versions du projet de loi laissent apparaitre une alternative médiane : la signature par l'internaute d'un engagement écrit à ne pas télécharger de nouveau des contenus illégaux, cas dans lequel la sanction serait revue à la baisse. La mesure phare de ce dossier Olivennes est la création d’une autorité publique baptisée « Hadopi » la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits d'auteur sur Internet , constitué de 7 membres désignés pour 6 ans chacun par le Conseil d'État, la Cour de cassation, la Cour des comptes, l'Académie des technologies, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la CNIL et l'ART (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes), elle a pour but de défendre les œuvres et les objets protégés par le droit d'auteur sur les réseaux de communication électronique. Elle aura aussi pour rôle d'observer l'évolution de l'offre légale et des usages illicites, et d'opérer une veille technologique sur les mesures de protection des œuvres protégées par le droit d'auteur. Pour sa mission de répression des usages illicites, elle pourra mandater des agents publics pour constater les infractions et leur donner une suite. Plus donc besoin de passer par un juge, comme c'est le cas actuellement. . Lorsque des sociétés d’auteurs et de producteurs détecteront des échanges illégaux de fichiers, ils pourront saisir cette Haute autorité qui sera habilitée à appliquer une riposte graduée à l’encontre des pirates

Voies de Recours

Des recours pourront être formulés auprès de la Haute Autorité mais ce sera au contrevenant de prouver que le piratage n'est pas de son fait, par exemple en prouvant qu'il a bien utilisé toutes les formes de protection possible pour sécuriser son accès à Internet.

Roles des FAI:

Pour les FAI, la loi instaure l'obligation pour tout nouvel abonnement de vérifier que le souscripteur n'est pas inscrit au fichier des contrevenants et le cas échéant de lui refuser un abonnement. Elle oblige les FAI à conserver les traces de connexion de leurs abonnées pendant un an, afin de pouvoir être utilisé en cas de poursuite par les agents mandatés par la Haute Autorité.

Le texte prévoit enfin des sanctions financières pour les opérateurs qui ne respectent pas les décisions de la haute autorité.

A cela s'ajoutent quelques suggestions visant à renforcer l'attrait de l'offre de musique et de vidéo en ligne, comme la suppression des DRM (mesures techniques de protection contre la copie) ou la synchronisation des calendriers de la vidéo à la demande et du DVD,l'amélioration de l'interoperabilité entre appareils,formats de fichiers .

La Haute Autorité aura pour mission de vérifier que les fichiers vendus dans les offres légales satisfont bien aux règles d'interopérabilité et sont conformes aux droits à la copie privée. Si ce n'est pas le cas, elle pourra intervenir de façon judiciaire sur les sociétés en infraction et leur infliger des sanctions financières.

Contestations:

Sans surprise, ce projet de loi suscite pas mal de mécontentement.

Avis du parlemement européen:

10 Avril 2008:le Parlement a rejetté l'idée de riposte graduée et spécialement la coupure d'accès des internautes.IL a voté une résolution pour affirmer que le fait de suspendre l'accès à Internet d'un citoyen européen pour sanctionner un téléchargement d'œuvre piratée était disproportionné, et contraire aux droits fondamentaux. http://www.pcinpact.com/actu/news/42958-riposte-graduee-vote-parlement-europeen.htm

Sur le plan nationnal:

• Le mouvement la Quadrature du Net dénonce une atteinte aux libertés. Ils s’insurgent contre le fait que des organismes privés puissent surveiller les échanges sur Internet. Ils protestent aussi contre le coût de fonctionnement d’un tel dispositif qui sera aux frais de l'État dans le

but de défendre les intérêts privés de l’industrie musicale et cinématographique.

• Pour l'association des services internet communautaires le mécanisme mis en œuvre ne respecte pas les droits de la défense et la présomption d’innocence : les sanctions (avertissements ou suspension de l’accès) pourront être prononcées suite à une simple plainte d’un titulaire de droits, sans recueillir

l’avis du titulaire de l’accès. Par ailleurs, les causes exonératoires demeurent inapplicables et le texte n’impose pas de rechercher l’élément intentionnel, violant ainsi les principes constitutionnels.Cette réponse graduée « n’est pas neutre et ne constitue pas un simple agencement de procédure ou de transfert de compétences. Elle affecte bien le fond du droit » souligne l’Asic qui évoque sans mal les grands principes fondamentaux comme l’accès au web, la liberté de communication et d’expression, le droit au respect de la vie privée, la liberté d’entreprendre, les droits aux recours et garanties procédurales. L'ASIC appelle donc à la vigilance des pouvoirs publics sur ces questions avant l’irréparable.

• L'ARCEP recommande au regard du principe de sécurité juridique, l'instauration d'un délai d'application de la loi, nécessaire pour permettre aux fournisseurs d'accès d'adapter leurs systèmes d'informations et leurs outils informatiques qui ne sont pas prêts pour les exigences de la loi
  
• Le mensuel SVM se mobilise aussi contre le projet de loi Olivennes. Il vient de lancer un appel contre ce texte et publie dans son édition de juin, un dossier complet et une pétition à signer qui a déjà

recueilli 15.000 signatures. Pour signer vous pouvez le faire sur ce lien: http://www.svmlemag.fr/pétition_riposte_graduée</P>

Problématique:

En quoi la riposte graduée pose-t-elle problème?

Juridiquement, la riposte graduée reposera sur le principe de la responsabilité de l'abonné,du fait de l'utilisation frauduleuse de son accès, conformément à ce qui a été validé en 2006 dans la loi DADVSI.

comment basculer sur un régime de sanction systématique alors que l'internaute peut ne pas être coupable des faits qui lui sont reprochés?

pour la suspension ou suppression de l'abonnement:

un abonnement étant facilement piratable, pensons simplement aux accès Wifi non sécurisés. La connexion faite avec la loi DADVSI qui impose que le titulaire d’un abonnement est responsable de ce qui transite sur sa Box « en mettant en œuvre les moyens de sécurisation qui lui sont proposés par le fournisseur ». Or, rares sont les chefs de famille qui savent comment protéger un réseau Wifi. Le monsieur Dupont nouvel internaute qui n’aura pas pris ces mesures de sécurisation n’aura-t-il qu’à s’en prendre à lui-même si sa ligne Wifi était piratée ?

Un autre problème :pour les clients d’une offre « triple play », cela pourrait conduire à la suspension, dans la foulée, de la télévision et du téléphone car pour le moment les FAI ne sont pas en mesure de separer techniquement internet de la television et le téléphone.

La dernière version de la loi impose la continuité des services de télévision et de téléphonie, qui sont associés à l'abonnement dans le cadre des offres triple-play. Le fait de ne pas maintenir l' exploitation des services de communication, et de ne pas garantir un accès ininterrompu aux services d'urgence par les FAI peut être sanctionné financièrement.

L'instauration de l'Hadopi:

On notera par ailleurs le cadre juridique contestable de cette disposition qui transfère des pouvoirs privatifs de liberté du juge à une instance administrative créant du même coup “une véritable juridiction d’exception pour les téléchargeurs et va à l’encontre du principe d’égalité devant la loi”.

la commission de surveillance des internautes;

la Quadrature du Net dénonce une atteinte aux libertés. Ils s’insurgent contre le fait que des organismes privés puissent surveiller les échanges sur Internet.

Pour l'Asic , le projet de loi crée un mécanisme de double peine : si la Haute Autorité sanctionne le titulaire d’un accès à internet utilisé pour commettre des actes de contrefaçon, il ne s’agit que de la première sanction. la haute autorité aura l'obligation de notifier au ministère public les délits dont elle a connaissance. Elle devra donc dénoncer le titulaire d’accès qui pourra faire l’objet de poursuite.

Objectif de la loi et rapport avec la loi Dadvsi:(Ce texte va-t-il remplacer la loi Dadvsi ?)

Pour les auteurs et défenseurs de la Loi, cette nouvelle loi viendra compléter la loi Dadvsi. En fait les sanctions pénales qui étaient prévues par la loi de 2006 seront réservées aux très gros contrefacteurs, notamment à ceux qui font de la contrefaçon à des fins vénales, pour revendre de la musique ou des DVD. A l'opposé, le texte en préparation permettra de mettre en place un dispositif, non pas répressif, mais dissuasif, sans prison ni amende, pour lutter contre le piratage de masse, c'est-à-dire celui de nos enfants. (En clair, monsieur et madame tout le monde).

Remerciements du gouvernement à Mrs Oliviennes

En Mars dernier on apprenait la nomination de Denis Olivennes,comme directeur de la publication de l'hebdomadaire le Nouvel Observateur.

Conclusion:

Sur le principe même de la riposte graduée:il ne faut minimiser la portée de la sanction ,bannir même temporairement les internautes de la société de l'information, ce n'est pas seulement les empêcher de télécharger des contenues illicites, c'est aussi et surtout les interdire toutes utilisation d'un vecteur de communication et d'expression devenus indispensables,

Autre risque encore, voir des sociétés privées ou des administrations publiques et des collectivités locales être coupées d'Internet du fait des téléchargements effectués par leurs salariés ou agents publics, On imagine par exemple les conséquences économiques d’une suspension prononcée à l’égard de PME, dont les systèmes ne sont pas sécurisés à 100% . De la mort social d’un foyer, on glisse à la mort économique de toute une structure.

Pour finir, cette loi serait inacceptable sur le plan juridique et inefficace en pratique, dans la mesure ou elle n'empêcherait pas l'echange d'oeuvres numeriques entre particuliers. IL engendrerait par contre d'importants dommages collatéraux.les internautes utiliseront des outils plus discrets.

Un frein conséquent serait posé au développement de l'Internet sans fil et le cout de l'accès à internet plus élevé.

Rendez-vous donc en 2009 pour constater si ces mesures auront eu l'effet escompté sur la baisse des ventes de CD et DVD, le décollage des ventes de musique et films en ligne et l'éradication du piratage en France.

Lexique:

DRM:

Digital Rights Management, terme anglais pour Gestion des Droits Numériques, la protection technique des Droits D'auteur et de reproduction dans le domaine numérique; Le Droit de Reproduction Mécanique, catégorie du droit d'auteur concernant la reproduction sur support physique.</P>

Riposte Graduée:

Évincée des débats sur la loi DADVSI, signerait ici son grand retour avec un dispositif prévoyant l'envoi de courriers électroniques d'avertissement, puis d'éventuelles lettres recommandées.Viendrait ensuite une suspension temporaire de l'abonnement de l'internaute incriminé avant, pourquoi pas, une résiliation pure et simple en cas de récidive.

La Quadrature du Net:

Collectif de citoyens français qui informe sur des projets législatifs menaçant les libertés et le développement économique et social à l'ère du numérique.

Les technologies de l'information et de la communication (TIC) regroupent les techniques utilisées dans le traitement et la transmission des informations,principalement de l'informatique, d'Internet et des télécommunications.

Lobby

Lobby est un mot anglais qui signifie en francais “Groupe de pression”, c'est de ce mot que viens lobbying signifiant l'effort de groupes de pression.

Loi Dadvsi:

NIICPA

=== Le National Information Infrastructure Copyright Protection Act (NIICPA)=== est une proposition prohibant les outils permettant de neutraliser les dispositifs anti-copie.Et incluant des sanctions penales pour les contrevenants quelque soit le motif.

Webographie:

NIICPA 2005

http://eucd.info/rmll2005/html/slide_9.html

plainte DADVSI 17/12/2005

http://taenia-solium.net/documents/dadvsi.html

historique loi DADVSI 8/02/2006

http://www.aedev.org/spip.php?article1231

presentation DADVSI 30/3/2006

http://www.presence-pc.com/tests/Dossier-DADVSI-441/

historique des evennements traitant la riposte graduee 6/5/2008

http://www.laquadrature.net/wiki/Chronologie_de_la_riposte_gradu%C3%A9e

Mission Olivennes : retour de la riposte graduée ? 21/11/2007 http://www.clubic.com/actualite-86472-mission-olivennes-filtrage-riposte-graduee.html

Mission Olivennes : les mesures Sarkozy pour civiliser l'Internet 23/11/2007

http://www.pcinpact.com/d-108-1-mission_olivennes_engagement_interprofessionnel.htm

le rapport Oliviennes 28/11/07 http://forums.grenouille.com/index.php?showtopic=102280

Tout sur la mission Oliviennes 07/12/2007 http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080428/ttc-riposte-graduee-multiples-soutiens-p-c2f7783.html

Loi antipiratage : les détails de la riposte graduée dévoilés sur Internet 22/2/2008 http://www.cnetfrance.fr/news/musique/loi-antipiratage-les-details-de-la-riposte-graduee-devoiles-sur-internet-39378907.htm

Combles dvd pirates vendu a la fnac 27/2/2008

http://www.pcinpact.com/actu/news/42067-fnac-wow-masterplan-SACEM-canard.htm

quand la France défend en vain la riposte graduée 10/04/08

le parlement européen a rejeté l'idée de riposte graduée http://www.pcinpact.com/actu/news/42960-riposte-graduee-exclusif-olivennes-europe.htm

Riposte graduée : pour Albanel, son projet n'est pas répressif 22/4/2008

Le Parlement européen n'a pas une bonne compréhension de ce que nous allons faire et nous allons le leur expliquer. Le système n'est pas basé sur la répression

Riposte graduée : multiples soutiens pour la Quadrature du Net 28/4/2008

La Riposte graduée vit des moments bien difficiles. Rejetée par le Parlement européen en début de mois, de nombreuses organisations nationales et internationales ont officialisé leur désapprobation envers elle.

Les acteurs du web français torpillent la riposte graduée 06/5/2008

L'Association des Services Internet Communautaires (ASIC) qui regroupe les principaux acteurs du Web comme Google , Dailymotion, Priceminister, Microsoft, Yahoo! etc. a adressé une note à l’Élysée et Matignon, au cabinet d’Eric Besson, aux ministères de l’Industrie ou encore de la Justice.

http://www.pcinpact.com/actu/news/43464-olivennes-hadopi-ASIC-riposte-graduee.htm

Riposte graduée : le projet de loi Hadopi au point mort ? 7/5/2008

Selon un blog spécialisé, l'Élysée, soucieux de redresser la cote de popularité de Nicolas Sarkozy, serait tenté de reporter après l'été le projet de loi destiné à lutter contre le téléchargement illégal. Un texte vivement critiqué par son caractère répressif.

http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39380918,00.htm

Loi Hadopi : devant le conseil des ministres mi-juin 21/05/08

http://www.clubic.com/actualite-140624-loi-hadopi-conseil-ministres-mi.html